Combien cela coûte-t-il de renoncer à votre...

Le processus prévu par la loi fédérale selon lequel un citoyen ou ressortissant américain peut volontairement ou intentionnellement renoncer à ce statut et devenir un étranger vis-à-vis des États-Unis s'appelle la Renonciation à la nationalité des États-Unis. Combien cela coûte-t-il de mener à bien ce processus ?

Lorsque vous renoncez à votre citoyenneté, vous renoncez essentiellement à vos droits et responsabilités en tant que citoyen américain. Tout citoyen américain qui souhaite renoncer à sa citoyenneté doit payer des frais de 2 350 $.

Combien de citoyens américains ont renoncé à leur citoyenneté ?

Selon les registres, entre 3 000 et 6 000 ressortissants américains ont renoncé à leur citoyenneté chaque année depuis 2013. Le nombre d'anciens ressortissants américains qui sont devenus citoyens d'une autre nation peut varier entre 3 millions et 9 millions, résidant à l'étranger.

Le nombre de renonciations a fortement augmenté dans les années 1990 et 2000, bien qu'il ne soit qu'environ trois fois plus élevé qu'au cours des années 1970.

Les avocats estiment que cette croissance est principalement due aux Américains ayant grandi à l'étranger et qui n'ont pris conscience de leur citoyenneté américaine et des obligations fiscales des citoyens à l'étranger qu'à cause de la médiatisation continue de la loi de 2010 sur la conformité fiscale des comptes étrangers (Foreign Account Tax Compliance Act).

Entre 2010 et 2015, l'obtention d'un Certificat de perte de nationalité (CLN) est devenue un processus difficile avec des obstacles élevés, notamment des listes d'attente de près d'un an pour les rendez-vous et les frais administratifs les plus chers au monde, ainsi qu'un traitement fiscal compliqué.

Les universitaires en droit affirment que de tels obstacles pourraient constituer une violation des obligations des États-Unis en vertu du droit international, et les législatures étrangères ont demandé au gouvernement américain d'éliminer les frais, les taxes et les autres exigences, en particulier en ce qui concerne les Américains accidentels qui ont peu de liens réels avec les États-Unis. (Source : Département d'État des États-Unis – Bureau des affaires consulaires)

Pourquoi les Américains souhaitent-ils renoncer à leur citoyenneté ?

Bien que le gouvernement américain ait retiré la plupart des restrictions sur la double ou la multiple citoyenneté de ses lois sur la nationalité, certains autres gouvernements conservent de telles restrictions, et les citoyens américains dans ces pays peuvent choisir de renoncer à la citoyenneté américaine afin de se conformer à ces restrictions.

Certains pays étrangers n'autorisent pas du tout leurs citoyens à détenir d'autres citoyennetés. Les interdictions de double citoyenneté prennent diverses formes, mais deux dispositions standard dans les lois de ces pays sont que tout étranger cherchant à devenir citoyen du pays doit généralement obtenir la libération de toute autre citoyenneté selon les lois de ces autres pays, et qu'une personne née avec une double citoyenneté doit choisir de conserver la citoyenneté locale ou la citoyenneté étrangère lorsqu'elle atteint l'âge de la majorité. (Source : Département d'État des États-Unis – Bureau des affaires consulaires)

Qui sont les personnes les plus célèbres à renoncer à leur citoyenneté américaine ?

Comme mentionné, des milliers d'Américains renoncent à leur citoyenneté américaine chaque année. Bien que les dossiers de renonciation soient à leur plus bas niveau historique, certaines personnalités populaires et célébrités ont remis leurs passeports américains, en voici quelques-unes :

Yul Brynner

Yul Brynner était double citoyen de la Suisse et des États-Unis. Il vivait hors des États-Unis pendant la majeure partie de sa vie adulte et revendiquait souvent une exemption fiscale en travaillant sur de petits projets qui ne le soumettaient pas à la législation fiscale américaine. Il a été signalé pour cela et, afin d'éviter les problèmes, il a renoncé à sa citoyenneté américaine.

Denise Rich

L'ex-épouse du milliardaire Marc Rich a renoncé à sa citoyenneté américaine en 2011 afin de conserver sa citoyenneté autrichienne et d'éviter la controverse avec l'administration Clinton de l'époque. Cette décision lui a fait économiser des millions de dollars.

Jet Li

Bien que l'acteur soit né en Chine, il a demandé la citoyenneté américaine après que plusieurs projets l'ont obligé à se rendre aux États-Unis. Il a renoncé à sa citoyenneté pour devenir citoyen de Singapour à la place.

Eduardo Saverin

Le co-fondateur de Facebook est né au Brésil de parents brésiliens. Lorsque sa famille est devenue riche, son père a estimé qu'il était plus sûr de déménager aux États-Unis. La famille a déménagé à Miami et Saverin est devenu citoyen américain. En raison de différends juridiques avec Zuckerberg, Saverin a déménagé à Singapour et y est devenu résident.